Agenda intercommunal

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Agenda intercommunal

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Retrouvez toute l'actualité proche de chez vous sur l'agenda intercommunal.

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Caux vallée de Seine

Caux vallée de Seine

Tous les services mis en place par la CVS pour vous accompagner au quotidien.

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VEOLIA et STGS

Informations de Caux Seine Agglo : Pour respecter le rythme de facturation des usagers et notamment les montants il a été convenu avec les 2 délégataires que VEOLIA facture pour le compte de STGS l’abonnement du 1er semestre 2018. Si cette option n’avait pas été prise, STGS aurait dû facturer 3 fois en 2018 ou […]

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Lutte contre le Bruit de Voisinage dans le département de la Seine-Maritime arrêté du 16 octobre 2017

ARRETE PREFECTORAL BRUIT OCTOBRE 201726072018 L’arrêté du 08 octobre 2014 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de la Seine-Maritime est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : (extrait) l’arrêté en entier est disponible en mairie du 16 octobre 2017 Article 7 :  activités bruyantes effectuées par les particuliers […]

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